bandeau imageDR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine

DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine

Newsletter
Retour à la page d'accueil
>migration >Poitou-Charentes >Mentions légales

Mentions légales

Article Pied de page 14/04/2010

Edition

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Poitou-Charentes
4, rue Micheline Ostermeyer - CS 80559 - 86020 POITIERS - Tél. : 05 49 42 30 00 –

Mél : drjscs86@drjscs.gouv.fr

Responsable de la publication
Jean-Luc LEBEUF, Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Poitou-Charentes.

Information légale

Ce site est hébergé par le support technique du Ministère de la Santé et des Sports (DAFIIS - Direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services / SDSI / Infra).

Accès au site

Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi n° 078-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passive de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, d’une manière générale, de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que le graphisme du site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sans l’autorisation de la DRJSCS du Poitou-Charentes.

Contenu du site

Les informations de ce site renvoient parfois vers des sites extérieurs (liens hypertextes) sur lesquels la DRJSCS de Poitou-Charentes n’a aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’utilisation du contenu de ces pages. Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Copyright – Droit d’auteur

Le site www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la DRJSCS du Poitou-Charentes. A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Données personnelles

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à : DRJSCS de Poitou-Charentes

4, rue Micheline Ostermeyer - CS 80559 - 86020 POITIERS -
Tél. 05 49 42 30 00.