Retour à la page d'accueil
>SPORTS >L’Agence Nationale du Sport (ANS) >La campagne ANS 2020 / Equipements Sportifs

La campagne ANS 2020 / Equipements Sportifs

Article SPORTS 17/04/2020

http://nouvelle-aquitaine.drdjscs.gouv.fr/sites/nouvelle-aquitaine.drdjscs.gouv.fr/IMG/png/logoans.png
L’ANS est le nouveau GIP qui organisera la campagne pour le développement des pratiques 2020. Cette campagne s’articulera autour de la part territoriale, de la part nationale et enfin de la part équipement.

La campagne ANS 2020, PART ÉQUIPEMENT

L’Agence Nationale du Sport dont un des objectifs inscrits dans la convention constitutive est la correction des inégalités sociales et territoriales en matière d’accès aux pratiques et aux équipements sportifs, poursuivra ses efforts vers les territoires les plus carencés et les publics les plus éloignés de l’activité sportive. Chaque année, le conseil d’administration de l’ANS décide des orientations, du montant des financements attribués, des bénéficiaires et du calendrier.
Pour 2020, L’ANS a par ailleurs trois préoccupations auxquelles les délégués territoriaux devront veiller :
- Garantir la pratique féminine notamment dans les équipements de proximité en accès libre ;
- Encourager les démarches écoresponsables en privilégiant notamment :
o les projets de rénovations d’équipements sportifs entrant dans le champ d’application du décret du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d’actions de réduction de la consommation d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire ;
o les revêtements synthétiques en matériaux recyclables notamment pour les terrains de grands jeux ;
- Accompagner les projets d’aménagements favorisant l’utilisation des équipements sportifs scolaires en dehors du temps scolaire.

FINANCEMENTS

Pour la campagne 2020, part équipements :
Une enveloppe nationale totale de 20 M€ pour les équipements sportifs de niveau local (structurants, de proximité en accès libre, mis en accessibilité et sinistrés) et en particulier en territoires carencés.
• Dont 15M€ au niveau national pour les équipements structurants (seulement 11 dossiers pour la région Nouvelle Aquitaine), les équipements sinistrés et les équipements mis en accessibilité pour lesquels 2 M€ sont réservés ;
• Dont 5 M€ alloués aux délégués territoriaux pour les équipements de proximité en accès libre, l’acquisition de matériel lourd fédéral et pour les aménagements d’équipements sportifs scolaires visant à favoriser leur utilisation par des associations sportives en dehors du temps scolaire.

Une enveloppe nationale totale de 12 M€ pour les équipements dédiés à l’apprentissage de la natation au titre du Plan Aisance Aquatique.

Une enveloppe nationale totale de 5M€ dédiée aux équipements sportifs du volet haut niveau – haute performance.
Trois dispositifs ont été mis en place dans ce cadre :
- Soutien aux équipements structurants nationaux : retour des dossiers pour le 5 JUIN 2020 en DDCS/PP ;
- Soutien aux matériels fédéraux : retour des dossiers pour le 3 juillet 2020 directement à l’Agence – Direction HN-HP ;
- Soutien aux matériels des plans nationaux d’optimisation de la performance des CREPS et de toute personne publique menant une action dans le champ du sport (écoles, instituts, etc.) : retour des dossiers pour le 3 JUILLET 2020 directement à l’Agence – Direction HN-HP.

Une enveloppe nationale de 1M€ pour les projets d’équipements sportifs entrant dans une stratégie de développement sportif spécifique tels que l’acquisition d’équipements mobiles fédéraux qui seront utilisés par plusieurs régions ou des projets présentant un caractère d’urgence (hors équipements sinistrés). Retour des dossiers pour le 3 JUILLET 2020 directement à l’ANS.

CALENDRIERS

 !!! NOUVEAU CALENDRIER !!!

Dans le cadre des crédits attribués au niveau national
Retour des dossiers dans les DDCS/PP : 5 JUIN 2020
Transmission des dossiers par le délégué territorial à l’ANS : 3 JUILLET 2020

Dans le cadre des crédits transférés au niveau régional
Retour des dossiers dans les DDCS/PP : 3 JUILLET 2020
Transmission des dossiers par le délégué territorial à l’ANS : 30 OCTOBRE 2020

Pour tenir compte également de la situation des collectivités et dans la perspective d’un report des élections municipales, pour ce qui est des dossiers gérés au niveau national et régional, les documents à signer par le représentant légal des collectivités concernées par un changement (délibération, plan prévisionnel de financement et attestations) pourront être transmis à l’ANS par courriel (et en parallèle par courrier pour les originaux) au plus tard le 3 octobre 2020.

ACCOMPAGNEMENTS ET CONTACTS

Consultez la liste des référents ANS Équipement en région et en départements.

DRDJSCS NA : PINET AURELIEN aurelien.pinet@jscs.gouv.fr 05.56.69.38.08
DDCSPP 16 : MAAOUI JAMEL jamel.maaoui@charente.gouv.fr 05.16.16.62.15
DDCS 17 : DESCHAMPS CHRISTOPHE christophe.deschamps@charente-maritime.gouv.fr 05.46.35.25.40
DDCSPP 19 : PRECIGOUT EMMANUEL emmanuel.precigout@correze.gouv.fr 05.87.01.91.03
DDCSPP 23 : VILARD SIMON simon.vilard@creuse.gouv.fr
DDCSPP 24 : BIDORINI BERTRAND bertrand.bidorini@dordogne.gouv.fr 05.53.03.66.03
DDD 33 : DARHAN DIDIER didier.darhan@gironde.gouv.fr 05.47.47.47.55
DDCSPP 40 : SALVETAT ERIC eric.salvetat@landes.gouv.fr 05.58.05.76.30
DDCSPP 47 : DE TAEYE CEDRIC cedric.de-taeye@lot-et-garonne.gouv.fr 05.53.98.66.42
DDCS 64 : VITALLA LAURENT laurent.vitalla@pyrenees-atlantiques.gouv.fr 05.47.41.33.56
DDCSPP 79 : LE HELLEY ANNE anne.le-helley@deux-sevres.gouv.fr 05.49.17.27.42
DDCS 86 : DAUSSY PIERRE pierre.daussy@vienne.gouv.fr 05.49.44.83.76
DDCSPP 87 : LABARTHE RICHARD richard.labarthe@haute-vienne.gouv.fr 05.19.76.12.19

RESSOURCES ET DOCUMENTATIONS

[CNDS>http://www.agencedusport.fr]
[DRDJSCSNA>http://nouvelle-aquitaine.drdjscs.gouv.fr]
Note N°2020-DSE-01 du 3 mars 2020

Note de service nationale 2020 - ANS Equipement
(PDF – 1.4 Mo)
Note de service HN-HP Equipements 2020
(PDF – 1 Mo)
Formulaire de demande de subvention 2020 - ANS Equipement
(Word – 79.2 ko)
Formulaire de demande de subvention HN-HP 2020 Equipement
(Word – 57.9 ko)
Procedure Nouvelle Aquitaine EQPT 2020
(PDF – 580.5 ko)
Synthese Campagne Nationale ANS Eqpt 2020
(PDF – 609 ko)
Synthese Campagne Régionale ANS Eqpt 2020
(PDF – 440.6 ko)
Note Explicative pour demande de subvention Equipements ANS
(PDF – 667.5 ko)

Liste des pièces-jointes

()

Portfolio

Logo Agence Nationale du Sport
Logo Agence Nationale du Sport