Retour à la page d'accueil

Dossier Cerfa, fiches pratiques ou autres guides thématiques ...

Article JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE 29/01/2018

Le dossier de demande d’agrément, les fiches pratiques et autres guides thématiques ...

Volontaire, organisme d’accueil, tuteur, retrouvez ici les documents pour accueillir un volontaire dans les meilleures conditions

ou bien appuyez-vous sur les guides thématiques pour rédiger vos missions !

DocumentsLiensDestinataires
Le guide des Organismes a pour objet de détailler le cadre administratif du Service Civique, de l’obtention de l’agré­ment jusqu’à la fin de mission d’un volontaire
Guide des organismes
(PDF – 2.4 Mo)
Structure d’accueil
Le guide du Volontaire est un outil permettant de donner des repères, des références, des informations précises et des clés pour pouvoir accomplir une mission de Service Civique dans les meilleures conditions
Guide du Volontaire
(PDF – 607.5 ko)
Volontaire
Le Livret d’accueil des organismes d’accueil a pour objet d’accompagner les organismes accueillant des volontaires à chaque étape du Service Civique avec ressources et fiches pratiques.
Livret d’accueil des organismes d’accueil
(PDF – 418.4 ko)
Structure d’accueil
Le guide du Tuteur a pour objet de proposer des outils et des méthodes de travail permettant :
- avant la demande d’agrément de préciser les engagements pour le tutorat et l’accompagnement du volontaire,
- au cours de la mission, d’aider dans la mise en œuvre du tutorat jusqu’à la fin du volontariat et même au-delà.

Le guide du Parcours d’accompagnement de organismes d’accueil a pour objet de proposer un programme adapté à vos besoins tout au long de la mission des volontaires
Guide du Tuteur
(PDF – 5.2 Mo)
Guide parcours d’accompagnement
(PDF – 4.4 Mo)
Tuteur et Structure d’accueil
Les obligations des organismes agréés
Les Droits et Obligations des organismes d’accueil
(PDF – 146.3 ko)
Structure d’accueil
Le barème des indemnités et des cotisations au 01/01/2020
Barème des indemnités au 01/01/2020
(PDF – 234.2 ko)
Structure d’accueil et volontaire
Le guide Missions a pour objet de définir et d’illustrer les différents types de missions pouvant être proposées.
Référentiel de Missions
(PDF – 686.6 ko)
Structure d’accueil
Le guide a pour objet de définir et d’illustrer les missions pouvant être proposées dans le champ de la Culture

Le Grand Programme "Citoyens de la Culture"
Guide Secteur Culturel
(PDF – 4.5 Mo)
Grand Programme
(PDF – 220.8 ko)
Structure d’accueil Champ de la Culture
Le Grand programme "Climat, transition Energétique et Biodiversité"
Grand Programme
(PDF – 177.9 ko)
Structure d’accueil
Champ de l’Environnement
Le guide a pour objet de définir et d’illustrer les missions pouvant être proposées dans l’Enseignement Supérieur

La fiche technique sur le Décrochage Scolaire
Guide Enseignement Supérieur
(PDF – 5.7 Mo)
Fiche technique Décrochage scolaire
(PDF – 562.1 ko)
Structure d’accueil
Champ de l’Éducation
Ce guide a pour objet de définir et d’illustrer les missions pouvant être proposées dans le champ du Médico-social.
Guide Secteur Social/Médico-Social
(PDF – 785.9 ko)
Structure Champ Médico-social
Le guide a pour objet de définir et d’illustrer les missions pouvant être proposées pour les structures œuvrant autour de l’aide aux Migrants et aux Réfugiés

Fiche technique
Guide Aide aux migrants et réfugiés
(PDF – 4.6 Mo)
Fiche pratique accueil de migrants/réfugiés
(PDF – 410.2 ko)
Structure d’accueil Champ Médico-social
Le guide a pour objet de définir et d’illustrer les missions pouvant être proposées dans le champ du Sport

Liste des agréments nationaux au 02/09/2019
Guide Associations Sportives
(PDF – 5 Mo)
Agréments nationaux domaine du Sport
(PDF – 288.4 ko)
Structure d’accueil Champ du Sport
Le guide a pour objet de définir et d’illustrer les missions pouvant être proposées par des Collectivités Territoriales
Guide Collectivités Territoriales
(PDF – 6.3 Mo)
Collectivités territoriales
Le guide a pour objet de définir et d’illustrer les missions pouvant être proposées à l’International
Guide SC International
(PDF – 6.6 Mo)
Structure d’accueil
Le dossier vous permettant de préparer la demande d’agrément dématérialisée est constitué des fiches :
- Informations générales
- Calendrier
- Mission

Le dossier pour une demande d’avenant (la demande dématérialisée via le site du Service Civique n’est pas possible à ce jour dans le cas d’un avenant) est constitué, le cas échéant, des fiches :
-  Calendrier si modification
-  Mission si ajout Mission
-  Sirenet si modification numéro siret, nom ou adresse de la structure.
Notice
(PDF – 591.8 ko)
Informations générales
(Word – 193.1 ko)
Calendrier
(Word – 913 ko)
Mission
(Word – 160.2 ko)
Structure d’accueil
Si Agrément Collectif/Intermédiation, que choisir ?

La Charte de l’Intermédiation

Le tableau des organismes associés est à joindre à la demande

Si intermédiation, la convention de mise à disposition sera à signer par les trois parties
7- Agrément Collectif Intermédiation
(PDF – 706.4 ko)
7- Charte de l’Intermédiation
(PDF – 223.6 ko)
7- Si Agrément Collectif/Intermédiation, tableau des organismes associés
(Excel – 19 ko)
7- Si Intermédiation, modèle de Convention
(PDF – 149.2 ko)
Structure d’accueil et Organismes associés
Cette fiche a pour objet de lister les actions une fois l’agrément obtenu par l’organisme d’accueil
Fiche technique : Accueillir un volontaire : que dois-je faire ?
(PDF – 1005.5 ko)
Structure d’accueil
Le Livret d’accompagnement du volontaire est destiné à formaliser les entretiens entre le tuteur et le volontaire
Livret d’accompagnement du Volontaire
(Word – 164.9 ko)
Tuteur Volontaire
Le Compte rendu de démarrage de Service Civique s’adresse aux organismes agréés en 2019 ayant recruté entre septembre et décembre de cette même année

ou le Compte-rendu annuel d’Activité s’adresse aux organismes disposant d’un agrément en cours, à l’exception de ceux relevant du compte-rendu de démarrage

Pour les organismes bénéficiant d’un agrément collectif ou d’une intermédiation, le compte-rendu annuel d’activité - agrément collectif est un document à usage interne destiné à faciliter le recueil des données.


Le compte rendu annuel est à renvoyer impérativement avant la fin du mois de janvier à votre référent
Compte-rendu de démarrage de Service Civique
(Word – 70.2 ko)
Compte-rendu annuel d’activité 2019
(Word – 124.2 ko)
Compte rendu annuel d’activité Agrément Collectif
(Word – 75.6 ko)
Structure d’accueil
Cet imprimé Cerfa est un modèle de budget prévisionnel de l’association
4- Cerfa fiche budget si nécéssaire
(Word – 67 ko)
Structure d’accueil
Cet imprimé est le Cerfa à utiliser en cas d’accident du travail ou de maladie
Déclaration accident du travail
(PDF – 229.8 ko)
Structure d’accueil Volontaire