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La campagne ANS 2020 / Equipements Sportifs

Article SPORTS 17/04/2020

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L’ANS est le nouveau GIP qui organisera la campagne pour le développement des pratiques 2020. Cette campagne s’articulera autour de la part territoriale, de la part nationale et enfin de la part équipement.

LA CAMPAGNE ANS 2020, PART ÉQUIPEMENT

L’Agence Nationale du Sport dont un des objectifs inscrits dans la convention constitutive est la correction des inégalités sociales et territoriales en matière d’accès aux pratiques et aux équipements sportifs, poursuivra ses efforts vers les territoires les plus carencés et les publics les plus éloignés de l’activité sportive. Chaque année, le conseil d’administration de l’ANS décide des orientations, du montant des financements attribués, des bénéficiaires et du calendrier.

Pour 2020, L’ANS a par ailleurs trois préoccupations auxquelles les délégués territoriaux devront veiller :

  • Garantir la pratique féminine notamment dans les équipements de proximité en accès libre ;
  • Encourager les démarches écoresponsables en privilégiant notamment :
    • les projets de rénovations d’équipements sportifs entrant dans le champ d’application du décret du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d’actions de réduction de la consommation d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire ;
    • les revêtements synthétiques en matériaux recyclables notamment pour les terrains de grands jeux ;
  • Accompagner les projets d’aménagements favorisant l’utilisation des équipements sportifs scolaires en dehors du temps scolaire.

FINANCEMENTS

Pour la campagne 2020, part équipements :

Une enveloppe nationale totale de 20 M€ pour les équipements sportifs de niveau local (structurants, de proximité en accès libre, mis en accessibilité et sinistrés) et en particulier en territoires carencés.

  • Dont 15M€ au niveau national pour les équipements structurants (seulement 11 dossiers pour la région Nouvelle Aquitaine), les équipements sinistrés et les équipements mis en accessibilité pour lesquels 2 M€ sont réservés ;
  • Dont 5 M€ alloués aux délégués territoriaux pour les équipements de proximité en accès libre, l’acquisition de matériel lourd fédéral et pour les aménagements d’équipements sportifs scolaires visant à favoriser leur utilisation par des associations sportives en dehors du temps scolaire.

Une enveloppe nationale totale de 12 M€ pour les équipements dédiés à l’apprentissage de la natation au titre du Plan Aisance Aquatique.

Une enveloppe nationale totale de 5M€ dédiée aux équipements sportifs du volet haut niveau – haute performance.
Trois dispositifs ont été mis en place dans ce cadre :

  • Soutien aux équipements structurants nationaux : retour des dossiers pour le 5 JUIN 2020 en DDCS/PP ;
  • Soutien aux matériels fédéraux : retour des dossiers pour le 3 juillet 2020 directement à l’Agence – Direction HN-HP ;
  • Soutien aux matériels des plans nationaux d’optimisation de la performance des CREPS et de toute personne publique menant une action dans le champ du sport (écoles, instituts, etc.) : retour des dossiers pour le 3 JUILLET 2020 directement à l’Agence – Direction HN-HP.

Une enveloppe nationale de 1M€ pour les projets d’équipements sportifs entrant dans une stratégie de développement sportif spécifique tels que l’acquisition d’équipements mobiles fédéraux qui seront utilisés par plusieurs régions ou des projets présentant un caractère d’urgence (hors équipements sinistrés). Retour des dossiers pour le 3 JUILLET 2020 directement à l’ANS.

CALENDRIERS

Pour tenir compte également de la situation des collectivités et dans la perspective d’un report des élections municipales, pour ce qui est des dossiers gérés au niveau national et régional, les documents à signer par le représentant légal des collectivités concernées par un changement (délibération, plan prévisionnel de financement et attestations) pourront être transmis à l’ANS par courriel (et en parallèle par courrier pour les originaux) au plus tard le 3 octobre 2020.

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